Re: Qui est-ce qui protège la marque de SPI P ?

Ah non pour le logo ça va le faire . Il est en CC sans dérive commercial de
mémoire .

-- 
Mathieu Drouet

Le 13 février 2017 à 21:34:24, BoOz ([email protected]) a écrit:

> Si un site décide de se nommer  SPIP ceci ou cela on s'en moque un peu
> tant que le site n'a pas beaucoup d'audience ou bien qu'il ne cause pas de
> problèmes particuliers.
>
> Si un jour un service SPIP machin devient nuisible et arrive à une bonne
> audience au point que cela pose un problème à la véritable communauté SPIP,
> alors je crois qu'on peut chopper des avocats et faire taire les gredins en
> leur opposant l'antériorité et de la notoriété du SPIP authentique.
>
> Mais ce qui serait plus intéressant, ce serait des services SPIP xxx trop
> cool.
>
> BoOz
>
>
>
>
> Le 13 février 2017 à 21:15, Gilles Vincent <[email protected]> a
> écrit :
>
>> Je me place plus sur un plan légal. Si une association "Les mous du SPIP"
>> se crée avec pour but de promouvoir les outils concurrents, quelle réaction
>> peut-on avoir ? Qui a l'autorité de pouvoir le faire ?
>>
>>
>> 2017-02-13 19:44 GMT+01:00 Vincent Caron <[email protected]>:
>>
>>> La notoriété et l'antériorité je dirais.
>>>
>>> BoOz
>>>
>>> Le 13 févr. 2017 à 19:28, Gilles Vincent <[email protected]> a
>>> écrit :
>>>
>>> il en va de même du logo bien entendu.
>>> SPIP Creation, par exemple, utilise les deux
>>> https://bases-marques.inpi.fr/Typo3_INPI_Marques/marques_fic
>>> he_resultats.html?index=1&refId=3694237_201633_fmark&y=53
>>>
>>>
>>>
>>> 2017-02-13 19:24 GMT+01:00 Gilles Vincent <[email protected]>:
>>>
>>>> Salut,
>>>>
>>>> je me suis posé la question de la possibilité d'exploiter ce terme.
>>>> Est-ce qu'il est déposé en tant que Marque ?
>>>>
>>>> Je sais qu'on fait "ce qu'on veut" avec SPIP (
>>>> http://www.spip.net/fr_article1475.html), mais l'article ne précise
>>>> pas s'il s'agit du nom ou de l'utilisation du code.
>>>>
>>>> Quelqu'un peut-il créer une entreprise ayant pour nom "les spécialistes
>>>> de SPIP" par exemple ?
>>>>
>>>> .Gilles
>>>>
>>>
>>> _______________________________________________
>>> liste: http://listes.rezo.net/mailman/listinfo/spip-dev
>>> doc: http://www.spip.net/
>>> dev: http://trac.rezo.net/trac/spip/
>>> irc://irc.freenode.net/spip
>>>
>>>
>>
> _______________________________________________
> liste: http://listes.rezo.net/mailman/listinfo/spip-dev
> doc: http://www.spip.net/
> dev: http://trac.rezo.net/trac/spip/
> irc://irc.freenode.net/spip
>