BMCR 2009.05.61: Ballesteros on Guenther, "Vectigalia nervos esse rei publicae": die indirekten Steuern in der Roemischen Kaiserzeit von Augustus bis Diokletian

Sven Guenther, "Vectigalia nervos esse rei publicae": die indirekten
Steuern in der Roemischen Kaiserzeit von Augustus bis Diokletian.
Philippika. Marburger alterumskundliche Abhandlungen 26.  Wiesbaden:
Harrassowitz, 2008.  Pp. viii, 197.  ISBN 9783447058452.  EUR 48.00.

Reviewed by Juan Ballesteros, Universidad Pablo de Olavide
(Sevilla-Spain) ([email protected])
Word count:  2354 words
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La recherche sur la fiscalite/ romaine a une longue tradition. Depuis
l'Humanisme, le domaine des impo^ts a e/te/ un the\me de recherche
privile/gie/ pour l'e/tude des structures de l'E/tat romain, de ses
dimensions et de son e/ventuelle modernite/ (ou archai+sme). En fait,
une grande partie de la capacite/ du monde romain a\ devenir un mode\le
pour l'Occident re/side dans la valeur exemplaire de son syste\me
fiscal. Sven Guenther (G par la suite) a produit un important ouvrage
dans cette tradition. Il s'agit d'un travail e/conomique du point de
vue de sa longueur (168 pages, plus la bibliographie et les index),
mais d'une e/rudition exhaustive et pertinente.[[1]]

Le travail aborde fondamentalement les quatre impo^ts qui, dans le sens
antique du terme, peuvent s'appeler indirects: celui de la vicesima
hereditatium (5% sur les successions), celui de la vicesima libertatis
vel manumissionum (5% sur les affranchissements), celui de la centesima
rerum venalium (1% soit sur les ventes, soit sur les adjudications aux
enche\res) et celui de la quinta et vicesima venalium mancipiorum (4%
sur la vente des esclaves). Je trouve fondamental, du point de vue
me/thodologique, l'effort que G a produite pour proposer une
de/finition commune de ces quatre taxes sous le label d'impo^t indirect
(indirekt Steuer) --aussi tarif (Tarifsteuer)-- en opposition a\
d'autres ressources indirectes (indirekte Abgaben). Pour les Romains,
un impo^t indirect n'est pas une taxe applique/e a\ la consommation,
mais un revenu public dont la perception ne de/pend plus d'une liste
personnelle ou d'un recensement e/tatique, mais d'une proce/dure
e/tablie ad hoc (p.17). Ce me/canisme de pre/le\vement fiscal rend
impossible le calcul de la recette finale de/rive/e de la taxe, et il
met les vectigalia en nette opposition avec les constributions directes
(tributa) et le reste des rentre/es publiques.

Apre\s une premie\re partie introductive (pp. 1-21), le livre est
structure/ en chapitres monographiques sur ces quatre impo^ts. Le
deuxie\me est consacre/ a\ la vicesima hereditatium (pp. 23-94). G
parcourt exhaustivement les sources litte/raires et la bibliographie
secondaire pour e/tablir les origines de l'impo^t pendant les guerres
civiles du Ieer sie\cle av. J.-C. Il e/tudie aussi les circonstances de
son introduction de/finitive dans le contexte de la cre/ation de
l'aerarium militare (la caisse de retraite des le/gionnaires qui depuis
5 apr. J.-C. substitua les assignations pole/miques de terres aux
ve/te/rans), aussi bien que les conse/quences de la politique fiscale
et militaire d'Auguste (p. 33: [die] inflationaere Politik), dont cette
vicesima serait un important vestige. Malgre/ le soupc,on
d'anticipation anachronique (p. 48), le te/moignage de Dion Cassius (DC
55.25.5; 56.28.4-6), du IIIesie\cle apr. J.-C., reste fondamental dans
tout l'expose/ de ce processus. Tacite (Tac. ann. 13.50: sur la
re/action de Ne/ron face a\ l'activite/ abusive des publicains dans les
pre/le\vements: 58 apr. J.-C.) permet de fonder l'hypothe\se d'une
progressive augmentation de l'intervention de l'E/tat et du contro^le
public sur la vicesima hereditatium, notamment par le moyen des
procuratores XX hereditatium. Les re/formes de Nerva et Trajan
illustre/es par les textes de Pline le Jeune (Plin. pan. 37-40), sont
de/crites dans le me^me sens. A\ co^te/ de cette documentation
traditionnelle, G a employe/ avec mai^trise enviable les sources
le/gales sans cacher les proble\mes de datation de ces donne/es
juridiques. Par exemple, tout le proce/de/ public d'inspection et
perception de/crit aux pp. 69-70 a e/te/ e/tabli dans un moment
inde/termine/ entre Ne/ron et Antonin le Pieux. Des sources
papyrologiques sont aussi cite/es pour de/crire le syste\me d'affermage
de la vicesima.

Le troisie\me chapitre e/tudie la vicesima libertatis (pp. 95-126).
L'impo^t sur l'affranchissement fu^t e/tabli par le consul Manlius
Capitolinus l'anne/e 357 av. J.-C. (Liv. 7.16.7) et son existence peut
e^tre suppose/e jusqu'a\ l'Empire et les re/formes fiscales de
Diocle/tien. G e/tudie divers aspects de l'administration impe/riale
ayant rapport avec cette vicesima: l'organisation de la caisse ou\ on
la versait --l'aerarium Saturni dont l'aerarium sanctius e/tait une
section--, les modalite/s d'affermage de l'impo^t, le fonctionnement
des socie/te/s de publicains gestionnaires, le sens du fiscus
libertatis et peculiorum du temps de Claude et les contenus des
re/formes de Ne/ron et d'Hadrien. Ensuite, G pre/sente les types
d'affranchissement selon le droit romain et essaie d'en de/duire les
proce/de/s de pre/le\vement de l'impo^t associe/s.

Dans le quatrie\me chapitre on analyse la centesima rerum venalium
(pp.127-147). C'est, a\ mon avis, le plus inte/ressant des impo^ts
e/tudie/s dans ce livre, car sa compre/hension comple\te permettrait de
re/pondre a\ une vieille crux sur l'administration des Romains: ont-ils
eu une taxe sur la valeur ajoute/e (Mehrwertssteuer)? Il est possible
de suivre seulement une partie de l'histoire de la centesima: ni la
date ni les circonstances pre/cises de son introduction ne sont
atteste/es par les sources, mais on sait que sous Tibe\re elle e/tait
destine/e a\ l'aerarium militaire (Tac. ann. 1.78.2: 15 apr. J.-C.),
qu'entre le 17 apr. J.-C. et le 31 apr. J.-C. Tibe\re le re/duisit de
moitie/ (Tac. ann. 2.42; DC 58.16.2), et que Caligula en exempta
l'Italie en 38 apr. J.-C (Suet. Cal. 16.3 --ce texte, cependant, parle
de la ducentesima--; DC 59.9.6). Il n'y a aucune source poste/rieure
sur cette centesima. G a su se limiter a\ exposer les de/bats par
lesquels d'autres chercheurs ont essaye/ de remplir ce vide. Par
exemple, sagement il a traite/ dans deux sections individuelles les
rapports suppose/s avec la centesima de deux sources e/pigraphiques:
les tablettes pompe/iennes de Caecilius Iucundus et la lex metalli
Vipascensis. G pre/sente aussi avec prudence les diffe/rents impo^ts
qui, glisse/s dans la de/finition d'impo^t sur la vente, ont e/te/
associe/s avec la centesima: le [vectigal] venalium rerum d'Ulp. dig.
50.16.17.1 --vraisemblablement, une interpolation--, le pro edulibus
(Suet. Cal. 40; DC 59.28.8) aboli par Claude (voir le quadrans de
Claude, reproduit a\ la p.145) et le vectigal foricularii et ansarii
promercalium (CIL 6.1016 a,b,c) --des droits de marche/ (Zoelle auf
Marktwaren)--. Une question inte/ressante est celle de l'objet de la
taxe: s'agissait-il d'un impo^t sur les ventes tout court ou sur les
ventes aux enche\res? G parai^t choisir la seconde option (en
s'appuyant sur Suet. Cal. 16.3: ducentesima auctionum). Sur ce point il
serait donc souhaitable d'e/tablir l'importance de la vente a\ la
crie/e dans le monde romain.[[2]]

Le cinquie\me chapitre e/tudie la quinta et vicesima venalium
mancipiorum (pp.149-154). On sait que'elle fut cre/e/e pour financer
l'effort militaire des anne/es 6-9 apr. J.-C et la cre/ation des
cohortes vigilum, mais le proble\me fondamental de cette taxe, le taux,
reste sans solution. Les deux te/moins litte/raires qui fournissent
cette donne/e offrent des chiffres diffe/rents: Tac. ann.13.31.2 (4%:
57 apr. J.-C.) et DC 55.31.4 (2%: 7 apr. J.-C.). Pour les arranger,
soit on accepte la correction du texte de Dion Cassius, soit on postule
une monte/e, non documente/e par les sources, du taux depuis son
introduction. G fait toute la lumie\re possible sur ce point et
continue avec l'expose/ de l'e/volution de l'impo^t. La re/forme de
Ne/ron (Tac. ann. 13.31.2: 57 apr. J.-C.: Ne/ron fit payer la taxe au
marchand et non plus a\ l'acheteur) essaya de transformer la quinta et
vicesima d'impo^t sur l'achat d'esclaves, dont la perception devait
e^tre assez complique/e, en une taxe sur le chiffre d'affaires des
enterprises de vente d'esclaves. Tacite lui-me^me montre l'e/chec d'une
re/forme specie magis quam vi, quia, cum venditor pendere iuberetur, in
partem pretii emptoribus adcrescebat.

Il y a un dernier chapitre sur d'autres petits --par leur courte
dure/e-- impo^ts indirects, notamment ceux introduits par Caligula et
Vespasien (pp.155-161). Les vectigalia nova atque inaudita de Caligula
sont expose/s dans des textes tre\s connus de Sue/tone et Dion Cassius
(Suet. Cal. 40-41; DC 59.28.8). Ils furent vraisemblablement abolis par
Claude (DC 60.4.1; Suet. Claud. 11.3). A\ co^te/ du pro edulibus sur
les aliments, traite/ dans le chapitre ante/rieur, il s'agit de la pro
litibus ac iudiciis quadragesima sumae de qua litigaretur (2.5% sur les
proce\s judiciaires), la ex gerulorum diurnis...pars octava (12.5% sur
les transports en ville), le ex capturis prostitutarum quantum quaeque
uno concubitu mereret (le prix d'un service comme la taxe sur la
prostitution), l'impo^t sur les manufactures ou l'impo^t sur les
tavernes. Tous ces e/le/ments ont eu une large re/percussion
historiographique. A\ l'exception peut-e^tre de la quadragesima, ce
furent des taxes impose/es sur des activite/s commerciales et, avec la
possible exception de l'impo^t sur les prostitue/es --pour lesquelles
l'existence d'un registre public et d'une e/ventuelle continuite/ a\
l'e/poque tardive restent discute/es--, doivent e^tre classe/s parmi
les impo^ts indirects. Un des vectigalia...nova et gravia de Vespasien
(Suet. Vesp. 16.1), qui frappait aussi une activite/ e/conomique
--celle des tanneurs--, apparai^t dans le texte fameux de Sue/tone sur
le urinae vectigal (Suet. Vesp. 23.3; DC 66.14.5). Sans continuite/
dans la pe/riode e/tudie/ par G, pourrait-on trouver des e/chos de cet
impo^t dans le khrysargyron, atteste/ au Bas-Empire (Cedrenus, Hist.
Compend. 1.626-7; Manasses, Breviarium historiae metricum, vv.
3085-3099; Zos. 2.38.2; Evag. 3.39 sont des sources de/ja\ rassamble/es
par Juste Lipse au XVIe\me sie\cle)?

La question fondamentale que l'auteur se pose tout au long de son
ouvrage est celle des rapports entre les diffe/rents organes publics
cre/e/s pendant l'Empire pour ge/rer les impo^ts indirects
--procurate\les du prince, sections administratives gere/es par des
affranchis impe/riaux, caisses e/tatiques centrales et provinciales--
et les socie/te/s vectigaliennes fermie\res d'impo^ts et he/ritie\res
de l'e/poque re/publicaine, dont l'origine prive/e ne cachait pas une
fonction quasi publique. G, suivant le travail fondamental de Werner
Eck, essaie de nuancer le point de vue traditionnel, c'est-a\-dire
l'accroissement des structures administrives centralise/es de l'E/tat
depuis Auguste, et la disparition conse/quente des socie/te/s
gestionnaires des publicains, en postulant la coexistence, voire la
collaboration, de ces deux instances de gestion (p.168: das
Zusammenspiel von privaten Paechtern und staatlichem Personal). Il
montre aussi que, depuis Ne/ron, il est possible de de/finir une
fonction de contro^le de la part de l'autorite/ publique sur les
mesures des socii. Le manque de sources ou la nature lacunaire de la
plupart d'entre elles e^mpeche, ne/anmoins, de pre/ciser cette
e/volution, et laisse le lecteur face a\ un travail de reconstruction
historique dense et tre\s technique mais, parfois, peu fluide du point
de vue de l'expose/, ou\ les donne/es disponibles et les de/bats
acade/miques sont tre\s clairs, mais le discours proprement
historique,un peu diffus. G a voulu trouver ce qu'il reste de l'E/tat
romain impe/rial dans les impo^ts romains dits indirects leve/s soit en
Italie soit dans les provinces. Bref, la reconstruction des proce/dures
administratives centrales, les moyens de contro^le des enterprises de
pre/le\vement prive/es, les proce/dures de de/centralisation, les
dimensions des structures administratives proprement publiques, ou la
base juridique des rapports entre les institutions prive/es et
publiques, occupent la partie plus importante du livre. L'inte/re^t de
son travail re/side aussi dans ce qu'il pre/sente de la socie/te
romaine frappe/e par ces impo^ts. De ce point de vue, l'analyse de la
re/action senatoriale contre la vicesima hereditatium de/crite par Dion
Cassius (DC 56.28.4-6, pp.1-2), la recherche sur les effets de la
Constitutio Antoniniana (pp. 88-94), ou l'e/tude des mesures de
Caligula touchant la remissio de la centesima (pp.130-132), soulignent
les re/sistences, voire le refus, des Romains vis-a\-vis des nouveaux
sacrifices associe/s a\ la paix e/tablie par l'Empire. L'introduction
des vectigalia nova a\ l'e/poque d'Auguste supposa une de/finition
comple\tement nouvelle de la politique fiscale et administrative
romaine. La substitution de la fiscalite/ re/publicaine --d'une
"brutale simplicite/" selon Claude Nicolet (Rendre a\ Ce/sar, p.259)--
dont les impo^ts, me^me indirects, avaient un rapport imme/diat avec
l'expansion territoriale (cf. App. B.C. 1.7) et la guerre, demandait du
citoyen romain un de/vouement fiscal qu'il n'a pas toujours octroye/
sans re/sistance. De ce point de vue, peut-e^tre, les bornes
chronologiques que G a donne/es a\ son e/tude sont-elles trop limite/es
pour comprendre les mesures qu'il de/crit dans une perspective plus
large.

Dans le livre de G, en conclusion, on ne trouvera pas un long discours
sur l'ensemble du syste\me fiscal romain, mais une e/tude approfondie
des proce/dures de gestion des impo^ts dits indirects. C'est seulement
de ce point de vue que l'ouvrage, a\ mon avis, se montre un peu
de/cevant. Le livre ne touche pas le syste\me douanier, ni la
fiscalite/ indirecte re/publicaine. Dans son introduction (pp.10-14),
l'auteur a choisi pour chacun des impo^t qu'il s'appre^te a\ e/tudier
quelques pre/ce/dents bibliographiques pour exposer le fondement de sa
recherche. Par ce choix, il est possible d'appre/cier la ligne que G a
voulu suivre. Il cite, par exemple, les ouvrages de Schragius (1672),
Slevogt (1709) ou Bachofen (1843 et 1848) sur la vicesima hereditatium,
mais il ne mentionne pas d'autres auteurs de divulgation, qui
e/tudie\rent la fiscalite/ indirecte romaine dans un contexte plus
large, a\ savoir en conside/rant l'ensemble du budget impe/rial. Par
exemple, la recherche pionie\re de Juste Lipse dans le deuxie\me livre
de ces Admiranda sive de magnitudine romana libri IV (3e\me ed. 1605)
sur les opes romaines, le De vectigalibus populi romani (1734) de
Pieter Burmann ou le tre\s influent De tributis ac vectigalibus populi
romani de Jules Ce/sar Bulengerus (1618), qui auraient pu aussi
parai^tre dans ce chapitre introductif, si la recherche qui suit avait
e/te/ d'une porte/e plus synthe/tique.

Cela dit, le livre de G est destine/ a\ devenir, dans les prochaines
anne/es, un ouvrage de re/fe/rence dans le domaine de la fiscalite/
romaine et un instrument de recherche pour n'importe quel travail
touchant les finances et l'administration impe/riales romaines. Le
texte e/puise les materiaux primaires aujourd'hui disponibles, il offre
aussi des chapitres prosopographiques tre\s utiles (comme celui sur le
personnel connu pour les services provinciaux de la vicesima
hereditatium, pp. 74-81; ou ceux sur le personnel de la vicesima
libertatis, pp.106-107 et pp.113-117), et il propose un e/tat de la
question complet avec la bibliographie secondaire la plus re/cente. Il
pourra e^tre consulte/ avec profit a\ co^te/ d'une bibliographie large
mais qui commence a\ devenir de/mode/e et peu stimulante, vues les
nouvelles questions que notre e/poque a besoin de poser a\ Rome et a\
sa fiscalite/.[[3]] Son auteur a su garder les formes acade/miques
d'une publication universitaire --je n'ai trouve/ que deux coquilles
dans les nombreux textes classiques transcrits: Locuplebant au lieu de
Locupletabant (p.23) et contrasciptor au lieu de contrascriptor
(p.69)--. Pour terminer, j'estime qu'il aurait e/te/ judicieux de
recourir a\ un syste\me de notation de la bibliographie en bas de page
plus le/ger, d'autant que le titre complet des ouvrages apparait aussi
dans la bibliographie finale (pp. 169-183).


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Notes:


1.   L'index ge/ne/ral et l'introduction sont disponibles on line
(http://www.harrassowitz-verlag.de/dzo/artikel/201//001/1686_201.pdf?t=1225731513)
.

2.   Voir la\-dessus Garci/a Morillo, M., Las ventas por subasta en el
mundo romano. La esfera privada (2005).

3.   Par exemple, les livres de Cagnat, R., E/tude historique sur les
impo^ts indirects chez les romains (1882), Marquardt, J., De
l'organisation financie\re chez les romains (1888), De Laet, S. J.,
Portorium. E/tude sur l'organisation douanie\re chez les Romains,
surtout a\ l'e/poque du Haut-Empire (1949),  Goffart, W., Caput and
Colonate. Towards a History of Late Roman Taxation (1974), Nicolet,
Cl., Tributum (1976), Neesen, L., Untersuchungen zu den direkten
Staatsabgaben in der roemischen Kaiserzeit (27 v.Chr.-284 n.Chr.)
(1980), parmi d'autres, continuent a\ e^tre essentiels et
indispensables.