Qui est-ce qui protège la marque de SPI P ?
Gilles Vincent <[email protected]>
| Newsgroups | gmane.comp.web.spip.devel |
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| Message-ID | <CA+Q4CmuRuzWRWSVU_FiDE2gXDh-Fw+4HCWwUF4pLY80nm3dFjg@mail.gmail.com> |
Salut, je me suis posé la question de la possibilité d'exploiter ce terme. Est-ce qu'il est déposé en tant que Marque ? Je sais qu'on fait "ce qu'on veut" avec SPIP ( http://www.spip.net/fr_article1475.html), mais l'article ne précise pas s'il s'agit du nom ou de l'utilisation du code. Quelqu'un peut-il créer une entreprise ayant pour nom "les spécialistes de SPIP" par exemple ? .Gilles