Re: Qui est-ce qui protège la marque de SPI P ?

Gilles Vincent <[email protected]>
Newsgroups gmane.comp.web.spip.devel
Message-ID <CA+Q4CmsG2U2oCNH5LE4YfUfQkAJL5XtYOiZJ54S7bToGPii0=Q@mail.gmail.com>
il en va de même du logo bien entendu.
SPIP Creation, par exemple, utilise les deux
https://bases-marques.inpi.fr/Typo3_INPI_Marques/marques_fiche_resultats.html?index=1&refId=3694237_201633_fmark&y=53



2017-02-13 19:24 GMT+01:00 Gilles Vincent <[email protected]>:

> Salut,
>
> je me suis posé la question de la possibilité d'exploiter ce terme.
> Est-ce qu'il est déposé en tant que Marque ?
>
> Je sais qu'on fait "ce qu'on veut" avec SPIP (http://www.spip.net/fr_
> article1475.html), mais l'article ne précise pas s'il s'agit du nom ou de
> l'utilisation du code.
>
> Quelqu'un peut-il créer une entreprise ayant pour nom "les spécialistes de
> SPIP" par exemple ?
>
> .Gilles
>
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