Re: Qui est-ce qui protège la marque de SPI P ?
Gilles Vincent <[email protected]>
| Newsgroups | gmane.comp.web.spip.devel |
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| Message-ID | <CA+Q4CmsG2U2oCNH5LE4YfUfQkAJL5XtYOiZJ54S7bToGPii0=Q@mail.gmail.com> |
il en va de même du logo bien entendu. SPIP Creation, par exemple, utilise les deux https://bases-marques.inpi.fr/Typo3_INPI_Marques/marques_fiche_resultats.html?index=1&refId=3694237_201633_fmark&y=53 2017-02-13 19:24 GMT+01:00 Gilles Vincent <[email protected]>: > Salut, > > je me suis posé la question de la possibilité d'exploiter ce terme. > Est-ce qu'il est déposé en tant que Marque ? > > Je sais qu'on fait "ce qu'on veut" avec SPIP (http://www.spip.net/fr_ > article1475.html), mais l'article ne précise pas s'il s'agit du nom ou de > l'utilisation du code. > > Quelqu'un peut-il créer une entreprise ayant pour nom "les spécialistes de > SPIP" par exemple ? > > .Gilles >