Re: Qui est-ce qui protège la marque de SPI P ?

Je me place plus sur un plan légal. Si une association "Les mous du SPIP"
se crée avec pour but de promouvoir les outils concurrents, quelle réaction
peut-on avoir ? Qui a l'autorité de pouvoir le faire ?


2017-02-13 19:44 GMT+01:00 Vincent Caron <[email protected]>:

> La notoriété et l'antériorité je dirais.
>
> BoOz
>
> Le 13 févr. 2017 à 19:28, Gilles Vincent <[email protected]> a
> écrit :
>
> il en va de même du logo bien entendu.
> SPIP Creation, par exemple, utilise les deux
> https://bases-marques.inpi.fr/Typo3_INPI_Marques/marques_
> fiche_resultats.html?index=1&refId=3694237_201633_fmark&y=53
>
>
>
> 2017-02-13 19:24 GMT+01:00 Gilles Vincent <[email protected]>:
>
>> Salut,
>>
>> je me suis posé la question de la possibilité d'exploiter ce terme.
>> Est-ce qu'il est déposé en tant que Marque ?
>>
>> Je sais qu'on fait "ce qu'on veut" avec SPIP (
>> http://www.spip.net/fr_article1475.html), mais l'article ne précise pas
>> s'il s'agit du nom ou de l'utilisation du code.
>>
>> Quelqu'un peut-il créer une entreprise ayant pour nom "les spécialistes
>> de SPIP" par exemple ?
>>
>> .Gilles
>>
>
> _______________________________________________
> liste: http://listes.rezo.net/mailman/listinfo/spip-dev
> doc: http://www.spip.net/
> dev: http://trac.rezo.net/trac/spip/
> irc://irc.freenode.net/spip
>
>