Re: quelle licence logicielle : GPL ou non ?

Bonjour,

Merci pour les =E9claircissements.
Les points les plus importants pour nous sont :
1] de savoir si nous avons la possibilit=E9 de choisir
entre une licence contaminante (copyleft : GPL, CeCILL)
et une licence non contaminante (BSD, CeCILL-B)
ou si nous n'avons pas le choix.
2] en cas de possibilit=E9 de choix : le quel faire =E9tant
donn=E9 notre contexte acad=E9mique de d=E9veloppement
logiciel et nos ambitions d'=E9volution et de maintenance.

La question 2 du mail initial concerne un aspect
important de l'architecture de notre logiciel.
Les composants sous licence GPL sont
en relation avec le corps principal, et original,
de notre logiciel par le biais de sockets (le
logiciel est donc un ensemble de processus qui
communiquent entre eux).
D'apr=E8s la documentation disponible,
Par exemple :
http://www.gnu.org/licenses/gpl-faq.fr.html#MereAggregation
Il semble que la faiblesse de ces liens nous permette
d'envisager de ne pas nous contraindre par la licence
GPL (en tout cas par son aspect contaminant).
Bien s=FBr, ayant modifi=E9 (am=E9lior=E9) un des composants
GPL en question, nous diffusons le source sous GPL.
Mais la question reste celle du choix de la licence pour
l'ensemble.

Dernier point, choisir une licence non contaminante
respose surtout sur l'id=E9e que moins de partenaires
(en particulier les entreprises) sont int=E9ress=E9s par le
d=E9veloppement de composants =E0 licence contaminante.
Or nous sommes bien s=FBr int=E9ress=E9s par une communaut=E9
la plus large possible.
Mais je ne sais pas si c'est un argument pertinent.

Cordialement,
Serge Heiden

---- Original Message ----
From: "Laurent S=E9guin" <[email protected]>
To: "Liste droit LL AFUL" <[email protected]>
Sent: Wednesday, August 26, 2009 6:09 PM
Subject: Re: [Droit] quelle licence logicielle : GPL ou non ?

> Serge HEIDEN a =E9crit :
>
>>   1. la pr=E9sence de licences GPL pour certains composants a tendance
>>  =E0 faire pencher pour une licence de type GPL l'ensemble. Est-ce vra=
i
>>  (question de la contamination) ?
>
> La pr=E9sence d'un composant sous GPL, oblige =E0 utiliser une licence
> compatible avec la GPL.
> =AB Cela signifie que l'autre licence et la GNU GPL sont compatibles;
> vous pouvez combiner du code publi=E9 sous l'autre licence avec du code
> publi=E9 sous la GNU GPL dans un programme plus large. =BB
> http://www.gnu.org/licenses/gpl-faq.fr.html#WhatDoesCompatMean
>
> La FSF nous simplifie la vie en publiant une liste =AB officielle =BB ;=
-)
> http://www.gnu.org/licenses/license-list.html#GPLCompatibleLicenses
>
>
> [Pas compris la question 2 ]
>
>
>>   3. est-ce qu'une seule fonction C dont le source est emprunt=E9 =E0 =
un
>>  logiciel sous licence GPL implique une licence GPL pour le
>>  logiciel (question de la proportion de l'emprunt par rapport au
>>  logiciel initial et au nouveau logiciel) ?
>
> M=EAme r=E9ponse qu'au dessus mais avec une r=E9serve.
> Si vous d=E9veloppez un logiciel sous licence BSD modifi=E9e et que vou=
s
> incluez un bout de code sous licence GPL, vous le pouvez sans soucis.
> Cependant, une des particularit=E9s de la licence BSD est de permettre
> une =AB repropriat=E9risation =BB (oui j'invente des mots) du logiciel.=
 Le
> hic ici (ou plut=F4t l'effet de bord recherch=E9 par le principe du
> copyleft) est que le bout de code sous GNU/GPL va bloquer cette =AB
> libert=E9 =BB offerte par la licence BSD. Donc si le bout de code peu
> =EAtre relativement facilement r=E9=E9crit, pourquoi pas, si c'est vrai=
ment
> trop structurant, autant utiliser aussi la GNU/GPL ;-)
>
>
> Librement,
> --
> Laurent S=E9guin, Vice-Pr=E9sident de l'AFUL
> -=3D Association Francophone des Utilisateurs de Logiciels Libres =3D-
>    *Promouvoir les logiciels libres et les standards ouverts*
>                    <http://www.aful.org/>

--=20
Dr. Serge Heiden, [email protected], http://textometrie.ens-lsh.fr
ENS-LSH/CNRS - ICAR UMR5191, Institut de Linguistique Fran=E7aise
15, parvis Ren=E9 Descartes 69342 Lyon BP7000 Cedex, t=E9l. +33(0)6220038=
83


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